Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACARAT GROUPE CERCLE DES ASSUREURS RISQUES AGGRAVES ET TECHNIQUES
LOKS IGNACE
SORIANO SERGE

Numéro de dépôt :
92412924
Date de dépôt :
25/03/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2002

Présentation de la marque ACARAT GROUPE CERCLE DES ASSUREURS RISQUES AGGRAVES ET TECHNIQUES

Déposée le 25 mars 1992 par LOKS IGNACE et SORIANO SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACARAT GROUPE CERCLE DES ASSUREURS RISQUES AGGRAVES ET TECHNIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Les déposants sont LOKS IGNACE, domicilié(e) 74 RUE DE FLANDRE PARC CARNOY, 59130 LAMBERSART - France et SORIANO SERGE, domicilié(e) LES HERBES FOLLES LES TROMPETTES, 13580 LA FARE LES OLIVIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SORIANO SERGE - France.

La marque ACARAT GROUPE CERCLE DES ASSUREURS RISQUES AGGRAVES ET TECHNIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACARAT GROUPE CERCLE DES ASSUREURS RISQUES AGGRAVES ET TECHNIQUES est expirée depuis le 25 mars 2002.


LOKS IGNACE - 74 RUE DE FLANDRE PARC CARNOY, 59130 LAMBERSART - France

SORIANO SERGE - LES HERBES FOLLES LES TROMPETTES, 13580 LA FARE LES OLIVIERS - France


SORIANO SERGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

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